Chapitre 1 - Le droit de propriété
Chapitre 1 - Le droit de propriété
Section 1 - L'articulation du droit de propriété
Paragraphe 1 - Les attributs du droit de propriété
L'article 544 du Code civil désigne le droit de jouir et de disposer de la chose, et renvoie à deux types d'attributs, auxquels s'y ajoute un troisième :
- Droit d'usage
- Droit de jouissance
- Droit de disposition
A - Droit d'usage, l'usus
・L'usus désigne le droit d'user ou de ne pas user d'une chose, comme bon nous semble. Le droit de la transformer, de s'en servir.
B - Droit de jouissance, le fructus
・Le fructus désigne le droit de percevoir les fruits d'un bien est susceptible d'offrir, de procurer.
Il est consacré à l'article 546 du Code civil, qui dit que la propriété d'une chose, mobilière ou non, donne droit à tout ce qu'elle produit.
Cette jouissance peut se manifester juridiquement lorsque le propriétaire de la chose recourt à certains types d'actes qui permettent cette exploitation :
- Jouissance matérielle (ex : un exploitant agricole)
- Jouissance juridique (ex : un bailleur)
Les fruits peuvent également être catégorisés selon leur nature :
- Fruits civils, produits en argent (ex : un loyer)
- Fruits naturels, sans interventions humaines (ex: les fruits d'un arbre)
- Fruits d'exploitation, ou industriels (ex : le charbon issu d'une mine)
Exploiter l'image d'un bien n'est pas un droit exclusif au propriétaire d'un bien
C - Droit de disposition, l'abusus
・L'abusus est le droit pour le propriétaire de faire ce qu'il veut de son bien, d'en disposer comme bon lui semble, qu'elle que soit les conséquences de ses actes (destruction, perte ou valorisation).
Là encore, cette distinction est matérielle et juridique, à la différence du droit de propriété comme l'usufruit ou la servitude, qui concernent leur substance.
Parmi les trois attributs, l'abusus est une caractéristique typique, un prérogative essentielle du droit de propriété.
Si elle est réfutée, on parle de nu propriétaire, c'est un droit de propriété incomplet, on parle alors d'un usufruitiers pour la personne qui possède les autres droits.
- Exemple : Posséder un terrain peut permettre, via le droit de propriété, un droit de servitude et de passage sur un terrain voisin. Ce droit se transfère lors de la cession du bien.
Le titulaire peut détruire ou transférer la chose à titre gratuit. C'est un simple usage de l'abusus :
- La libre disposition de la chose donne également le droit de conserver la chose
- Mais cela implique également le droit de s'opposer à sa destruction, sa vente
- Peut se poser des exceptions au droit d'aliéner un bien :
- Usus
- La réserve héréditaire en droit des successions qui empêche à un parent de déshériter un ou ses enfants
- Pour les conjoints de disposer librement du domaine familial
- Fructus
- Loi interdit de détruire ou de modifier des biens classés au patrimoine historique
- Ainsi que de réaliser des actes violents sur des animaux, sous peine de répercussions pénales
- Abusus
- L'État peut imposer une démolition s'il estime qu'un bâtiment porte atteinte à la sécurité
- L'État peut également imposer l'expropriation de bâtiments afin de construire des infrastructures
- Cela doit être motivé par un objectif d'intérêt général, et une contrepartie
- Usus
Paragraphe 2Les caractéristiques du droit de propriété
A - Le droit de propriété : un droit absolu
Partie 1L'abus de droit de propriété
- Le droit de propriété repose sur un pouvoir juridique complet, qui est exercé complètement sur la chose (l'objet de propriété) par son titulaire (article 544)
- Ce droit de propriété s'impose à tous et en principe prime sur d'autres types de droit en cas de conflit (ex : occuper un logement dont on n'est pas propriétaire répond au droit au logement, un droit personnel, rendu illégal par le droit de propriété, un droit réel)
- La seule limite au droit de propriété sont la loi et le règlement, souvent pour des motifs d'intérêt général, pour protéger un tiers ou le propriétaire lui-même (ex : un mineur non-émancipé)
- S'ajoute des restrictions jurisprudentielles, correctionnelles (ex : un conflit de voisinage), où le trouble anormal est sanctionné
- Enfin, un propriétaire peut appliquer par convention avec une tiers une clause de renoncement à son droit de propriété, ou la mise en place d'un droit de servitude
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La jurisprudence est venue poser un cadre dans l'application du droit de propriété, afin de trouver un équilibre entre l'application du droit et le respect du voisinage. Elle a conclu qu'il fallait limiter le droit de propriété :
- Arrêt Clément-Bayard du 03 octobre 1915, et l'installation de pics afin d'empêcher le vol de dirigeables, où la volonté de nuire est établie
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La jurisprudence va par la suite distinguer l'abus de droit (qui aujourd'hui n'est plus retenu dans l'exercice du droit de propriété) de la volonté de nuire, qui va se caractériser par les troubles anormaux du voisinage, et qui repose sur un mécanisme de responsabilité de droit commun et une réparation en nature ou équivalent.
Partie 2Le trouble anormal de voisinage
Justifie une sanction qui découle de ce trouble, reconnu et dont les bases ont été posés dans le cadre de l'arrêt du 20 février 1949, où la Chambre des Requêtes va estimer que le droit de propriété est limité par l'obligation naturelle et légale de ne causer à la proposition d'autrui aucun dommage.
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Depuis, les caractéristiques du trouble anormal ne vont cesser de se développer. La jurisprudence va émanciper le trouble du voisinage de l'abus de droit, par deux arrêts du 4 février 1971, où la cour de Cassation va écarter la faute pour engager la responsabilité civile, simplifiant ainsi la réparation car il n'y a plus à démontrer une faute.
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Cette responsabilité est fondée sur un principe général du droit (PGD): nul ne doit causer à autrui un trouble anormal du voisinage, posé par un arrêt du 19 novembre 1986, 2e chambre civile. C'est le dommage anormal qui fonde cette responsabilité, ce qui signifie qu'il appartient à domaine extrêmement varié (des meules de foin, un chantier, le chant du coq, etc).
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Toute personne, propriétaire, locataire, occupant, quelque soit son statut, qui subit un trouble anormal, peut valablement agir à l'encontre de l'auteur de ce trouble. Là encore, la jurisprudence détermine le champ des objets (bruit, émanations de vapeurs toxiques) et des personnes (voisins de voisins, architectes, entrepreneurs, bureau d'étude ou de surveillance des travaux) de manière souple. La Cour de cassation va également estimer que l'émanation de poussières ou de nuisances sonores sont parties intégrantes des travaux.
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Les préjudices sont de nature extra contractuelle, en l'absence de contrat, et la prescription est de nature quinquennale.
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Le législateur encourage les personnes à engager des modes plus amiables des règlements des différents, des modes juridiques qui visent à éviter de saisir d'emblée le juge.
- Dans cette optique, tout personne souhaitant que son action soit recevable doit avoir recouru à un mécanisme de médiation
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La restitution peut se faire en nature ou par équivalent. Pour la cessation du trouble, le juge va rechercher s'il existait une antériorité du trouble, ou une pré occupation (ex : une personne s'étant installée proche d'une exploitation animalière).
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Le juge va en revanche considérer une activité pré existante, mais qui va s'aggraver de manière postérieure à l'arrivée. La pré occupation doit réunir 3 conditions :
- L'antériorité de l'activité génératrice de nuisances
- L'exercice de l'activité dans le respect de la loi
- L'absence de modification dans les conditions d'exploitation
BLe droit de propriété : un droit exclusif
Le droit exclusif s'inscrit dans le prolongement du caractère absolu. Le propriétaire exerce seul son droit sur le bien, qui est un droit complet. Là encore, ce droit connaît des limites, des exceptions :
- Toutes les situations reposant sur l'idée d'une propriété collective (ex : copropriété, indivision dans le cadre de la succession, la mitoyenneté)
- Une situation où un propriétaire s'oppose au franchissement de son terrain, s'il est traversé par un bien commun (comme un fleuve)
- Une hypothèse où plusieurs personnes disposent d'un droit de propriété démembré, où l'usus et le fructus n'appartiennent pas aux même personnes
- Le propriétaire ne dispose pas d'un droit exclusif sur l'image de son bien
C - Le droit de propriété : un droit perpétuel
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Les droits réels ne sont en général pas perpétuels. Il en va de même pour le viager; où il y a démembrement dans la vente et où l'usus est séparé du fructus et de l'abusus.
Cependant des règles régissent le caractère perpétuel du droit de propriété :
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Le droit est imprescriptible (article 2227), il ne se perd pas du fait de son non-usage
- Arrêt du 23 juin 1972
- En revanche le mécanisme de prescription acquisitive remet en cause le caractère perpétuel de la propriété
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Par conséquent, le droit de propriété existe tant que la chose n'est usé, détruite ou cédée, et dure jusqu'au décès de son titulaire. C'est donc un droit non-exctinctif.
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Le droit de propriété est un droit qui se transmet d'un propriétaire à un autre, mais en tant que tel il ne change pas dans sa composante.
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Section 2 – L'étendue du droit de propriété
Paragraphe 1 : Le périmètre du droit de propriété
- Ses règles en sont posées à l'article 552, et distingue 3 paramètres :
- La surface
- La hauteur
- La profondeur
A - La surface
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Si on parle d'un immeuble bâti, la surface est en principe délimitée par les murs.
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Dans certains cas, la délimitation de la surface peut s'avérer plus délicate :
- si l'immeuble est non bâti
- si les murs ne touchent pas les murs du bâtiment voisin
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Vont alors s'appliquer le bordage, le cadastre ou encore la clôture :
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Le cadastre est un document administratif qui rend état de la propriété sous forme de parcelle
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Le bornage va délimiter deux fonds de terres contigües en plaçant des signes distinctifs sous forme de borne ou de clôture. En cas de conflit, une action spécifique est mise en place par l'article 646.
- Cette action oblige le propriétaire à border de manière judiciaire, et indique les limites à ne pas dépasser.
- Elle ne constitue en revanche pas une preuve du droit de propriété, et ne se confond pas avec le droit d'appropriation.
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La clôture elle est un principe purement matériel et exclusivement unilatéral.
- La clôture est un droit et une obligation
- Elle doit répondre à certaines règles en terme de hauteur
- Elle doit être conforme à l'article 663, et si elle appartient à deux propriétaires, elle appartient à ce qu'on appelle la mitoyenneté
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BLa hauteur
- La propriété en hauteur et du dessus est reconnue par le code civil
- Elle donne le droit de s'opposer à tout empiètement ou édification, et peut justifier par exemple la modification ou la destruction d'un arbre voisin
- Elles tiennent lieu de l'urbanisme, de l'usage électrique et de la sécurité aérienne
C - La profondeur
- Le droit de propriété concerne également le sous-sol, et va permettre aux propriétaires de réaliser un certain nombre de réalisation, comme des réalisations sous-terre (piscine, puit)
- Le propriétaire est également propriétaire de ce que contient le sol, ce qui permet de réaliser des fouilles et de désigner propriétaire des objets incorporés dans le sol
- En revanche, les richesses appartenants au sol obéissent à des règles spécifiques (ex trésor archéologique)
Paragraphe 2 - L'extension du périmètre du droit de propriété
- Il s'applique en vertu de l'adage : l'accessoire suit le principal : Si l'on veut appliquer une règle à un ensemble, on prend la règle associée à l'élément le plus important
- Cette règle est cité à l'article 546 et se nomme Droit d'accession, selon cette règle, tout ce qui est produit ou incorporé à la propriété principale appartient au propriétaire de celle-ci et connaît le même régime juridique.
- L'article 546 peut s'appliquer à un immeuble ou un meuble
A - L'accession à un immeuble
Elle a deux distinctions :
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L'accession naturelle : Comprend tout ce que le chose produit, tout ce qui s'y ajoute par incorporation. Le propriétaire devient alors propriétaires des fruits naturels, industriels ou civils produits par cette chose
- S'il résulte d'un tiers, ce dernier peut avoir droit au remboursement, sauf en cas d'usufruit où les fruits reviennent en principe à l'usufruitier
- Le mécanisme d'incorporation comprend tout ce qui s'y dépose. Le bien devient alors immeuble par incorporation
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L'accession artificielle : Elle nécessaire l'intervention humaine, est prévue à l'article 553, et prévoit que le propriétaire possède les constructions et les plantations posées sur ce terrain
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Si les plantations appartiennent à un tiers, l'article 554 prévoit incorporation des matériaux, qui passe sous une nouvelle propriété et les choses deviennent des immeubles par nature par le mécanisme de l'accession. Le nouveau propriétaire devra réparer le propriétaire originel, indépendamment du principe de bonne foi
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Si des travaux sont réalisés et que l'actuel propriétaire perd ses droits, l'article 555 s'applique et le propriétaire du sol est par conséquent propriétaire des constructions ou plantations effectuées par le tiers, en revanche, la loi ne s'applique pas en cas d'empiètement.
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Si le constructeur est de mauvaise foi au moment des travaux, une indemnité peut être mise en place au coût réel des travaux, ou bien celui qui voit droit de propriété empiété peut demander au tiers de renoncer à son droit d'accession ou exiger le retrait de la chose qui empiète à ses frais. En principe, la bonne foi est appliquée et le propriétaire devient possédant la construction qui empiète sur ton terrain. Il devra indemniser le tiers. Si la construction engendre dévalorisation, le tiers n'est pas tenu d'indemniser le propriétaire du bien immobilier. L'accession ici joue de plein droit et n'agit pas de manière particulière. Cette exception se réalise à mesure de la conception. L'article 555 n'est pas une règle d'ordre public, les partis ont donc la possibilité d'écarter cette loi par convention.
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L'article 555 ne s'applique pas à de simples améliorations, uniquement pour les constructions nouvelles
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Les dépenses utiles non-indispensables liées à la conservation de l'immeuble peuvent être remboursées à la hauteur de la plus value. En revanche, les dépenses inutiles sont insusceptibles de remboursement
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Ne relève pas de la catégorie des tiers les conjoints, les indivisaires, les conjoints non-séparés en bien, et jusqu'à récemment les concubins avec l'arrêt du 2 septembre 2020 :
- Le constructeur est lui-même un tiers car il sort du champ du contrat
- En cas de construction sur un terrain voisin, la jurisprudence ne prend pas en considération la bonne foi du constructeur, et la démolition de la partie empiétant le terrai d'autrui s'impose. La défense du droit de propriété n'est jamais abusive, peu importe la bonne foi.
BL'accession de meuble à meuble
- Cette condition s'applique quand deux propriétaires différents sont réunis, et est vue à l'article 565 du Code civil, au principe de l'équité naturelle.
Elle distingue 3 cas d'accessions mobilières :
- L'adjonction
- La spécification
- Le mélange
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L'adjonction est l'union de deux choses appartenant à des propriétaires différents. Elles doivent à la fois former un tout et être séparables (ex : une pierre précieuse sur une bague, qui appartient au propriétaire principal sous réserve de verser la valeur de la chose unie
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La spécification est la formation d'une chose nouvelle par le travail d'une personne sur la matière mobilière, un matériau appartenant à une autre (ex : la taille d'une pierre précieuse appartenant à un tiers).
- Le propriétaire de la matière peut s'approprier la main d'oeuvre au prix de sa valeur au moment de la vente, si la main d'oeuvre a davantage de valeur que la matière, alors les deux personnes sont propriétaires du bien mais en fonction de la valeur attribuée à chacun
- En cas de désaccord, le propriétaire de la part la plus importante peut demander la totalité de la chose mais moyennant contrepartie
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Le mélange : Plusieurs matières appartenant à plusieurs propriétaires mais donc aucun ne peut être regardé comme la matière principal et dont la séparation est difficile sinon impossible (ex : les choses fongibles)