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Josepha
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TD1 à 6 et task
comptabilité générale
chap 1 - introduction à la comptabilité
cours
Chapitre 1 - introduction à la comptabilité
Exercices
Exercice principes comptable
exercice typpe partiel compte
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cours
Chapitre 2- les acomptes
exercice
exercice correction
chap 3 - RRR
cour
Chapitre 3 - Les réductions
lobjectif de la tenue dune comptabilité
partiel L2S3 dec 2024
TD2 - Les principes comptables en application
transcription td1 fiche et notes
continuité et controverses de la pensée économique
Introduction
droit administratif
Chapitre 1 - Sources du droit administratif
Introduction
droit du travail
CM
introduction
Introduction au droit du travail
Partie 1 - présentation général du contrat de travail
Chapitre 1 - la notion juridique de contrat de travail
Chapitre 2 - Contrats de travail atypiques _ dérogatoires au droit commun
Chapitre 3 - Le recrutement du salarié
TD
TD1 - Le contrat de travail
TD2 - Les différents types de contrats
droit pénal général
Introduction
Introduction
Partie 1 - La norme pénale
Titre 1 - Le fonctionnement de la norme pénale
Chapitre 1 - La définition légale de l’infraction
Chapitre 2 - Le principe de l’interprétation stricte
Titre 2 - L’application de la norme pénale
Chapitre 1 - l’application de la loi pénale dans le temps
Chapitre 2 - L’application de la loi pénale dans l’espace
fiscalité des entreprises
CM
Introduction - les bases du droit fiscal
Chapitre 1 - la notion d_impôt
Chapitre 2 - Les sources du droit fiscal
Partie 1 - L_impôt sur le revenu
Chapitre 1 - Le champ d’application de l’IR
Chapitre 2 - Les revenus catégoriels
Chapitre 3 - Le calcul de l_impôt sur le revenu
Partie 2 - L_imposition des entreprises individuelles et des sociétés
Chapitre 1 - L_imposition des entreprises individuelles
Partie 3 - L_impôt sur les sociétés
Chapitre 1 - Le champ d_application de l_impôt sur les sociétés
Chapitre 2 - L_assiette de l’IS
Chapitre 3 - Le calcul de l_IS
Partie 4 - La TVA (taxe sur la valeur ajoutée)
Chapitre 1 - Le champ d_application de la TVA
Chapitre 2 - La TVA exigible et la TVA déductible
TD
TD1 - l_impôt sur le revenu
TD2 - l_imposition de l_entreprise individuelle
gestion des ressources humaines
Partie 1 - la gestion des ressources humaines
microéconomie de la production
Chapitre 1 - Introduction de la matière
Chapitre 2 - Etude de la fonction de production
Chapitre 3 - Etude de la fonction de coût
References
0
1
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6
Administratif
AES
Anglais
Arret
CCPE
CM
Code
Compta
Compétences numériques
dg-publish
Fiscal
GRH
In Olivum
Josepha
Micro
Notion
Pénal
S2
S3
TD
Travail
1ère Partie - La responsabilité contractuelle
2e partie - La responsabilité extracontractuelle
10 juillet 1989
18 janvier 1995 - Grève
31 décembre 2005
abrogé le 4 mai 2012
Actes administratifs unilatéraux
Actes de gouvernement
Actes décisoires
Actes implicites et explicites
Actes individuelles
Actes non-décisoires
Actes particuliers (les autres)
Actes réglementaires
Adam Smith
AGENTS
Alfred Marshall
Animus Necandi
Application de la loi pénale dans le temps et l espace
Arrêt Affaire Vaux
Arrêt Aquarone
Arrêt Arrighi
Arrêt Bardou, Cass. civ., 6 juillet 1931
Arrêt Barel
Arrêt Cantoni c. France (1996)
Arrêt Cheriet-Benseghir
Arrêt Chevrol c. France
Arrêt Compagnie Alitalia
Arrêt Costa c. ENEL
Arrêt Dame David
Arrêt Dame Kirkwood
Arrêt Dame Veuve Trompier-Gravier
Arrêt French Data Network
Arrêt Internationale Handelsgesellschaft
Arrêt Labbane, Cass. soc., 19 décembre 2000
Arrêt Meyet
Arrêt Ministre de l'Intérieur c. Cohn-Bendit
Arrêt Mlle Fraisse
Arrêt Mme Perreux
Arrêt Nicolo
Arrêt Roche (1996)
Arrêt Rubin de Servens
Arrêt SA Rothmans International
Arrêt Sarran
Arrêt Sicard
Arrêt Simmenthal
Arrêt SNIP
Arrêt Société Arcelor Lorraine et autres
Arrêt Société des cafés Jacques Vabre
Arrêt Société des concerts du Conservatoire
Arrêt Société Générale, Cass. soc., 13 novembre 1996
Arrêt Syndicat général des ingénieurs-conseils
Arrêt Van Gend en Loos
Art. 5 DDHC 1789
Art. 7 Conv. EDH
Art. 8 Conv. EDH
Art. 8 DDHC 1789
Art. 9 Const.
Art. 11 Const.
Art. 13-1 Const.
Art. 16 Const.
Art. 19 Const.
Art. 21-1 Const.
Art. 22 Const.
Art. 34 Const.
Art. 37 al. 1 Const.
Art. 37 al. 2 Const.
Art. 37 Const.
Art. 38 Const.
Art. 39 Const.
Art. 47 Const.
Art. 47-1 Const.
Art. 54 Const.
Art. 55 Const.
Art. 61 Const.
Art. 61-1 Const.
Art. 62 al. 2 Const.
Art. 72 Const.
Art. 88-1 Const.
Art. 111-1 C. pén.
Art. 111-2 C. pén.
Art. 111-3 C. pén.
Art. 111-4 C. pén.
Art. 111-5 C. pén.
Art. 112-1 al. 1 et 2 C. pén.
Art. 112-1 al. 3 C. pén.
Art. 112-2 C. pén.
Art. 113-1 C. pén.
Art. 113-2 al. 1 C. pén.
Art. 113-2 al. 2 C. pén.
Art. 113-6 C. pén.
Art. 113-7 C. pén.
Art. 121-3 al. 1 C. pén.
Art. 121-3 al. 2 C. pén.
Art. 121-3 al. 3 et 4 C. pén.
Art. 121-3 al. 5 C. pén.
Art. 121-3 C. pén.
Art. 221-3 C. pén.
Art. 222-7 C. pén.
Art. 223-1 C. pén.
Art. 1137 C. civ.
Art. 1343-5 C. civ.
Art. L. 411-1 C. séc. soc.
Art. L. 1121-1 C. trav.
Art. L. 1131-2 C. trav.
Art. L. 1132-1 C. trav.
Art. L. 1132-4 C. trav.
Art. L. 1221-1 C. trav.
Art. L. 1221-3 C. trav.
Art. L. 1221-6 C. trav.
Art. L. 1221-8 C. trav.
Art. L. 1221-13 C. trav.
Art. L. 1221-19 C. trav.
Art. L. 1221-20 C. trav.
Art. L. 1221-21 C. trav.
Art. L. 1221-23 C. trav.
Art. L. 1221-25 C. trav.
Art. L. 1221-26 C. trav.
Art. L. 1222-1 C. trav.
Art. L. 1225-4 C. trav.
Art. L. 1225-17 C. trav.
Art. L. 1231-1 C. trav.
Art. L. 1232-1 C. trav.
Art. L. 1235-1 C. trav.
Art. L. 1241-1 C. trav.
Art. L. 1242-1 C. trav.
Art. L. 1242-2 C. trav.
Art. L. 1242-5 C. trav.
Art. L. 1242-6 1° C. trav.
Art. L. 1242-6 C. trav.
Art. L. 1242-7 C. trav.
Art. L. 1242-8-1 C. trav.
Art. L. 1242-10 C. trav.
Art. L. 1242-12 C. trav.
Art. L. 1242-13 C. trav.
Art. L. 1243-13-1 C. trav.
Art. L. 1245-1 C. trav.
Art. L. 1245-2 C. trav.
Art. L. 1248-1 C. trav.
Art. L. 1251-2 C. trav.
Art. L. 1251-5 C. trav.
Art. L. 1251-6 C. trav.
Art. L. 1251-40 C. trav.
Art. L. 1321-1 C. trav.
Art. L. 1331-1 C. trav.
Art. L. 1331-2 C. trav.
Art. L. 1332-2 C. trav.
Art. L. 1332-4 C. trav.
Art. L. 1332-5 C. trav.
Art. L. 1411-1 C. trav.
Art. L. 2511-1 C. trav.
Art. L. 3123-1 C. trav.
Art. L. 3123-6 C. trav.
Art. L. 3123-7 C. trav.
Art. L. 3123-11 C. trav.
Art. L. 3123-12 C. trav.
Art. L. 3123-19 C. trav.
Art. L. 3123-27 C. trav.
Art. L. 3123-31 C. trav.
Art. L. 3245-1 C. trav.
Art. L. 4121-1 C. trav.
Art. L. 4122-1 C. trav.
Art. L. 4153-1 C. trav.
Art. L. 5331-2 C. trav.
Art. L. 5331-3 C. trav.
Art. L. 5331-4 C. trav.
Art. L. 8221-3 C. trav.
Art. L. 8221-6 C. trav.
Art. L. 8223-1 C. trav.
Art. R. 1142-1 C. trav.
Art. R. 4624-10 C. trav.
Baisse tendancielle du taux de profit
Biens
Carl Menger
Cass. Ass. 22 avril 2011
Cass. Ass. Plén., 23 octobre 2015
Cass. ch. mixte, 18 mai 2007
Cass. civ., 22 juillet 1954
Cass. Soc., 01 février 2017
Cass. soc., 2 juin 1977
Cass. soc., 2 octobre 2001
Cass. soc., 3 février 2010
Cass. soc., 3 juillet 2019
Cass. Soc., 3 juin 2003
Cass. soc., 3 mai 2011 et 4 octobre 2023
Cass. soc., 3 mai 2011
Cass. soc., 3 novembre 2011
Cass. soc., 4 janvier 2000
Cass. soc., 4 juin 2025
Cass. soc., 6 février 2001
Cass. soc., 6 mars 1980
Cass. soc., 7 mai 1997
Cass. soc., 8 juillet 2015
Cass. soc., 9 mai 1979
Cass. soc., 10 décembre 2025
Cass. soc., 10 juillet 2002
Cass. soc., 10 juin 1997
Cass. soc., 10 juin 2022
Cass. soc., 11 juillet 2012, Effia stationnement
Cass. soc., 11 mai 2016
Cass. soc., 12 juillet 1999
Cass. soc., 12 mai 1993
Cass. soc., 12 octobre 1977
Cass. soc., 13 novembre 2002
Cass. soc., 14 février 1995
Cass. soc., 14 janvier 2004
Cass. Soc., 14 janvier 2015
Cass. soc., 14 octobre 2008
Cass. Soc., 14 septembre 2005
Cass. soc., 15 décembre 2010
Cass. soc., 15 mai 2008
Cass. soc., 15 septembre 2010
Cass. soc., 16 décembre 1992
Cass. soc., 16 février 1999
Cass. soc., 16 septembre 2009
Cass. soc., 17 mars 1971
Cass. soc., 18 décembre 1997
Cass. soc., 18 janvier 1995
Cass. soc., 18 janvier 2018
Cass. Soc., 18 octobre 1990
Cass. soc., 18 octobre 2011
Cass. soc., 19 juin 1990
Cass. Soc., 20 décembre 2001
Cass. soc., 20 février 2007
Cass. soc., 21 mai 2002
Cass. soc., 21 octobre 2026
Cass. soc., 22 février 1978
Cass. Soc., 22 février 2017
Cass. soc., 22 janvier 1992
Cass. soc., 22 novembre 2017
Cass. soc., 23 février 2005
Cass. Soc., 23 mai 2002
Cass. soc., 23 mai 2007
Cass. soc., 23 septembre 2009
Cass. Soc., 24 avril 2001
Cass. soc., 24 avril 2013
Cass. soc., 24 février 1998
Cass. soc., 24 janvier 1979
Cass. Soc., 24 janvier 2001
Cass. Soc., 24 mars 2010
Cass. Soc., 26 janvier 2011
Cass. soc., 27 juin 2007
Cass. soc., 28 avril 2011
Cass. Soc., 28 juin 2005
Cass. soc., 28 septembre 2005
Cass. Soc., 29 mai 2001
Cass. soc., 29 mai 2024
Cass. Soc., 29 novembre 2023
Cass. soc., 30 juin 1982
Cass. soc., 30 mars 1999
Cause réelle et sérieuse
CDD
CDI
CE, 3 décembre 1999, Didier
CE, 3 décembre 2001
CE, 3 février 1989, Compagnie Alitalia
CE, 8 juillet 2005, Société Alusuisse Lonza France
CE, 24 mars 2006, Société KPMG
CE, 25 septembre 2013
CE, 28 juillet 2000, FNE
Chapitre 1 - Administration centrale de l'État
Chapitre 1 - Définir l’Union et la citoyenneté européenne
Chapitre 1 - La commune
Chapitre 1 - Le comportement de consommation des ménages
Chapitre 1 - Le droit de propriété
Chapitre 1 - Les étapes de la construction européenne
Chapitre 1 - Sources du droit administratif
Chapitre 1 - Études des séries statistiques à deux caractères
Chapitre 2 - Le département
Chapitre 2 - Le Modèle Keynésien Simple et la politique économique
Chapitre 2 - Les actes d'administration
Chapitre 2 - Les institutions de l’Union Européenne
Chapitre 2 - Les probabilités élémentaires
Chapitre 2 - L’organisation déconcentrée de l’Etat
Chapitre 2 – Acquisition et protection du droit de propriété
Chapitre 3 - La Région
Chapitre 3 - Le Comportement d'Investissement des Entreprises
Chapitre 3 - Le pouvoir disciplinaire
Chapitre 3 - Le processus décisionnel des institutions de l’Union européenne
Chapitre 4 - Disparition du contrat de travail
Chapitre 4 - Le Modèle IS-LM et la Politique économique
Chapitre 6 - L'Europe environnementale
Charge de la preuve de la cause réelle et sérieuse
Circonstance aggravante selon la loi de juillet 2000
CJUE
Cobweb chart
Code AP
Code du travail
Compta - Séance TD 2
Compta - Séance TD 3
Comptabilité financière
Compétences numériques TD 1
Compétences numériques TD 2
Compétences numériques TD 3
Conseil constitutionnel
Conseil d'État
Conseil de Prud'hommes
Contrat spéciaux
Controle constitutionnel et QPC
Convention n° 158 de l'OIT
Correction CC
Cour de cassation
Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)
Crim., 11 juillet 1994
Crim., 18 juin 1993, Sang contaminé
CRPA - Code des relations entre public et administration - 1er janvier 2016
David Ricardo
Dol indeterminé
Dol praeter intentionnel
Dol éventuel
Droit de l'Union européenne et Constitution
Droit du travail - Méthodo
Droit pénal - méthodo
Décision Blocage des prix et des revenus
Décision des 19 et 20 janvier 1981 (Sécurité et liberté)
Décision explicite
Décision implicite
Décision IVG (1975)
Décision n° 2004-505 DC du 19 novembre 2004
Décision Élection du Président au suffrage universel direct
English level test
Exos TD 1 - Le contrat de travail
Exos TD 2 - Les differents types de contrat
Exos TD 3 - Les clauses spécifiques du contrat de travail
Exos TD 4 - Le pouvoir disciplinaire de l'employeur
Exos TD 5 - L'évolution du contrat de travail
Faute contraventionnelle
Fiche 2 TD Droit Travail
Fiche 3 TD Droit Travail
Fiche 4 TD Droit Travail
Fiche 5 TD Droit Travail
Fiche 6 TD Droit Travail
Fiche perso
Fiche révision cc
Fiscalité - Plan
Fonction de production
GRH - Plan
Homo oeconomicus
Insuffisance professionnelle
Introduction - Droit des biens
Introduction - Institutions européennes
Introduction - les bases du droit fiscal
Introduction - Pénal
Introduction -Microéconomie
Introduction au droit du travail
Introduction droit admin
Introduction générale - institutions
Introduction générale
Irréfragable
Karl Marx et la Révolution Marginaliste
Karl Marx
L'application de la norme pénale dans l'espace - Partie 2
L'Élément Moral et la Typologie des Fautes
La notion et la forme du contrat de travail
La protection du droit d'emploi
La responsabilité administrative
La rupture du contrat de travail pour motif personnel
La suspension du contrat de travail
le 11 avril 2011
Le principe de légalité
Le recrutement du salarié
Les normes internationales et européennes
Les PGD et le pouvoir réglementaire
Les pouvoirs de l'employeur
Les sources du droit du travail
Licenciement
Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008
Loi du 6 août 2012
loi du 9 mars 2004
Loi du 12 avril 2000
Loi du 12 novembre 2013 - Principe SVA
loi du 24 décembre 1971
Loi du 25 juin 2008
loi du 27 février 2017
Loi organique du 10 décembre 2009
Loi pour la confiance dans l'économie numérique
Léon Walras
Macro
Marginalisme
message cécile
Microéconomie - Plan
Microéconomie de la production -Méthodo
Modification du contrat de travail d'un salarié
Motif de licenciement
méthode - droit admin
Méthodo - CCPE
Méthodo td travail
Partie 1 - La gestion des ressources humaines
Partie 2 - L’administration territoriale de droit commun
Partie I - l'impot sur le revenu (IR)
Partie préliminaire - Les conditions communes de la responsabilité
Parts of speech
Plan TD 1 - Le contrat de travail
Plan TD 2 - Les différents types de contrat
Plus-value
Portée générale et impersonnelle
pouvoir de police à valeur constitutionnelle - le maire
Prepositions of place and directions
Principe généraux du droit
Procédure administrative non-contentieuse
Production, coûts, salariés, graphes, fonctions
Propos introductifs - resp
présentation anglais
References
Responsabilité
Réglement intérieur d'une entreprise
TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane
TD 1 - Introducing yourself
TD Séance 1 - Droit de la responsabilité civile
TD Séance 2 - Principe de non cumul des responsabilités contractuelles et extracontractuelles
TD Séance 3 - Fiscalité des entreprises
TD Séance 3 - Responsabilité contractuelle de droit commun
TD séance 4 - Aménagements de la responsabilité contractuelle
TD Séance 5 - Responsabilité du fait personnel
TD Séance 6 - Responsabilité du fait des choses et du fait des animaux
TD Séance 7 - Responsabilité du commettant du fait du préposé
TD Séance 8 - Responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur
TD Séance 9 - Responsabilité du fait des accidents de la circulation
TD Séance 10 - Séance récapitulative
Textes légaux et réglementaires
Théorie de la valeur
Titre 1 - Le fonctionnement de la norme pénale
TQ
Trouble au bon fonctionnement de l'entreprise
Union Européenne
Utilité marginale
Vilfredo Pareto
Week 9
William Stanley Jevons
Élément moral
Équilibre général
Équilibre partiel
Éxecution et rupture du contrat de travail
Éxécution du contrat de travail - Période d'essai et clauses spécifiques
Josepha
Josepha
Table
428 results
Name
Semester
Class
Form
10 juillet 1989
S3
Pénal
Arret
31 décembre 2005
S3
Pénal
Arret
Arrêt Affaire Vaux
S3
Pénal
Arret
Arrêt Aquarone
S3
Administratif
Arret
Arrêt Arrighi
S3
Administratif
Arret
Arrêt Bardou, Cass. civ
S3
Travail
Arret
Arrêt Barel
S3
Administratif
Arret
Arrêt Cantoni c
S3
Pénal
Arret
Arrêt Cheriet-Benseghir
S3
Administratif
Arret
Arrêt Chevrol c
S3
Administratif
Arret
Arrêt Compagnie Alitalia
S3
Administratif
Arret
Arrêt Costa c
S3
Administratif
Arret
Arrêt Dame David
S3
Administratif
Arret
Arrêt Dame Kirkwood
S3
Administratif
Arret
Arrêt Dame Veuve Trompier-Gravier
S3
Administratif
Arret
Arrêt French Data Network
S3
Administratif
Arret
Arrêt Internationale Handelsgesellschaft
S3
Administratif
Arret
Arrêt Labbane, Cass. soc
S3
Travail
Arret
Arrêt Meyet
S3
Administratif
Arret
Arrêt Ministre de l'Intérieur c
S3
Administratif
Arret
Arrêt Mlle Fraisse
S3
Administratif
Arret
Arrêt Mme Perreux
S3
Administratif
Arret
Arrêt Nicolo
S3
Administratif
Arret
Arrêt Roche (1996)
S3
Pénal
Arret
Arrêt Rubin de Servens
S3
Administratif
Arret
Arrêt SA Rothmans International
S3
Administratif
Arret
Arrêt SNIP
S3
Administratif
Arret
Arrêt Sarran
S3
Administratif
Arret
Arrêt Sicard
S3
Administratif
Arret
Arrêt Simmenthal
S3
Administratif
Arret
Arrêt Société Arcelor Lorraine et autres
S3
Administratif
Arret
Arrêt Société Générale, Cass. soc
S3
Travail
Arret
Arrêt Société des cafés Jacques Vabre
S3
Administratif
Arret
Arrêt Société des concerts du Conservatoire
S3
Administratif
Arret
Arrêt Syndicat général des ingénieurs-conseils
S3
Administratif
Arret
Arrêt Van Gend en Loos
S3
Administratif
Arret
CE, 24 mars 2006, Société KPMG
S3
Administratif
Arret
CE, 25 septembre 2013
S3
Administratif
Arret
CE, 28 juillet 2000, FNE
S3
Administratif
Arret
CE, 3 décembre 1999, Didier
S3
Administratif
Arret
CE, 3 décembre 2001
S3
Administratif
Arret
CE, 3 février 1989, Compagnie Alitalia
S3
Administratif
Arret
CE, 8 juillet 2005, Société Alusuisse Lonza France
S3
Administratif
Arret
Cass. Ass
S3
Travail
Arret
Cass. Ass. Plén
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. Soc
S3
Travail
Arret
Cass. ch
S3
Travail
Arret
Cass. civ
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Administratif
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Pénal
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Cass. soc
S3
Travail
Arret
Crim
S3
Pénal
Arret
Crim
S3
Pénal
Arret
Décision Blocage des prix et des revenus
S3
Administratif
Arret
Décision IVG (1975)
S3
Administratif
Arret
Décision des 19 et 20 janvier 1981 (Sécurité et liberté)
S3
Pénal
Arret
Décision n° 2004-505 DC du 19 novembre 2004
S3
Administratif
Arret
Décision Élection du Président au suffrage universel direct
S3
Administratif
Arret
TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane
S3
Administratif
Arret
le 11 avril 2011
S3
Pénal
Arret
Application de la loi pénale dans le temps et l espace
S3
Pénal
CM
Chapitre 1 - Sources du droit administratif
S3
Administratif
CM
Chapitre 2 - Les actes d'administration
S3
Administratif
CM
Chapitre 3 - Le pouvoir disciplinaire
S3
Travail
CM
Chapitre 4 - Disparition du contrat de travail
S3
Travail
CM
Comptabilité financière
S3
Compta
CM
Contrat spéciaux
S3
Travail
CM
Controle constitutionnel et QPC
S3
Administratif
CM
Chapitre 1 - introduction à la comptabilité
S3
Compta
CM
Chapitre 2- les acomptes
S3
Compta
CM
Chapitre 3 - Les réductions
S3
Compta
CM
Introduction
S3
CCPE
CM
Chapitre 1 - Sources du droit administratif
S3
Administratif
CM
Introduction
S3
Administratif
CM
Chapitre 1 - la notion juridique de contrat de travail
S3
Travail
CM
Chapitre 2 - Contrats de travail atypiques _ dérogatoires au droit commun
S3
Travail
CM
Chapitre 3 - Le recrutement du salarié
S3
Travail
CM
Introduction au droit du travail
S3
Travail
CM
Introduction
S3
Pénal
CM
Chapitre 1 - La définition légale de l’infraction
S3
Pénal
CM
Chapitre 2 - Le principe de l’interprétation stricte
S3
Pénal
CM
Chapitre 1 - l’application de la loi pénale dans le temps
S3
Pénal
CM
Chapitre 2 - L’application de la loi pénale dans l’espace
S3
Pénal
CM
Chapitre 1 - la notion d_impôt
S3
Fiscal
CM
Chapitre 2 - Les sources du droit fiscal
S3
Fiscal
CM
Chapitre 1 - Le champ d’application de l’IR
S3
Fiscal
CM
Chapitre 2 - Les revenus catégoriels
S3
Fiscal
CM
Chapitre 3 - Le calcul de l_impôt sur le revenu
S3
Fiscal
CM
Chapitre 1 - L_imposition des entreprises individuelles
S3
Fiscal
CM
Chapitre 1 - Le champ d_application de l_impôt sur les sociétés
S3
Fiscal
CM
Chapitre 2 - L_assiette de l’IS
S3
Fiscal
CM
Chapitre 3 - Le calcul de l_IS
S3
Fiscal
CM
Chapitre 1 - Le champ d_application de la TVA
S3
Fiscal
CM
Chapitre 2 - La TVA exigible et la TVA déductible
S3
Fiscal
CM
Partie 1 - la gestion des ressources humaines
S3
GRH
CM
Chapitre 1 - Introduction de la matière
S3
Micro
CM
Chapitre 2 - Etude de la fonction de production
S3
Micro
CM
Chapitre 3 - Etude de la fonction de coût
S3
Micro
CM
Droit de l'Union européenne et Constitution
S3
Administratif
CM
Droit du travail - Méthodo
S3
Travail
CM
Droit pénal - méthodo
S3
Pénal
CM
Fiscalité - Plan
S3
Fiscal
CM
Fonction de production
S3
Micro
CM
GRH - Plan
S3
GRH
CM
Introduction - Pénal
S3
Pénal
CM
Introduction - les bases du droit fiscal
S3
Fiscal
CM
Introduction -Microéconomie
S3
Micro
CM
Introduction au droit du travail
S3
Travail
CM
Introduction droit admin
S3
Administratif
CM
Introduction générale
S3
CCPE
CM
Karl Marx et la Révolution Marginaliste
S3
CCPE
CM
L'application de la norme pénale dans l'espace - Partie 2
S3
Pénal
CM
L'Élément Moral et la Typologie des Fautes
S3
Pénal
CM
Le recrutement du salarié
S3
Travail
CM
Les PGD et le pouvoir réglementaire
S3
Administratif
CM
Les normes internationales et européennes
S3
Administratif
CM
Microéconomie - Plan
S3
Micro
CM
Microéconomie de la production -Méthodo
S3
Micro
CM
Méthodo - CCPE
S3
CCPE
CM
Partie 1 - La gestion des ressources humaines
S3
GRH
CM
Partie I - l'impot sur le revenu (IR)
S3
Fiscal
CM
Production, coûts, salariés, graphes, fonctions
S3
Micro
CM
Titre 1 - Le fonctionnement de la norme pénale
S3
Pénal
CM
méthode - droit admin
S3
Administratif
CM
Éxecution et rupture du contrat de travail
S3
Travail
CM
Éxécution du contrat de travail - Période d'essai et clauses spécifiques
S3
Travail
CM
Art. 11 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 111-1 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 111-2 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 111-3 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 111-4 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 111-5 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 112-1 al. 1 et 2 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 112-1 al. 3 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 112-2 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 113-1 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 113-2 al. 1 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 113-2 al. 2 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 113-6 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 113-7 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 1137 C. civ.
S3
Travail
Code
Art. 121-3 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 121-3 al. 1 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 121-3 al. 2 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 121-3 al. 3 et 4 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 121-3 al. 5 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 13-1 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 1343-5 C. civ.
S3
Travail
Code
Art. 16 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 19 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 21-1 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 22 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 221-3 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 222-7 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 223-1 C. pén.
S3
Pénal
Code
Art. 34 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 37 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 37 al. 1 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 37 al. 2 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 38 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 39 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 47 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 47-1 Const.
S3
Administratif
Code
Art
S3
Pénal
Code
Art. 54 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 55 Const.
S3
Pénal
Code
Art. 61 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 61-1 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 62 al. 2 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 7 Conv
S3
Pénal
Code
Art. 72 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 8 Conv
S3
Travail
Code
Art
S3
Pénal
Code
Art. 88-1 Const.
S3
Administratif
Code
Art. 9 Const.
S3
Pénal
Code
Art. L. 1121-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1131-2 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1132-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1132-4 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-13 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-19 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-20 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-21 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-23 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-25 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-26 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-3 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-6 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1221-8 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1222-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1225-17 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1225-4 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1231-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1232-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1235-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1241-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-10 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-12 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-13 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-2 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-5 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-6 1° C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-6 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-7 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1242-8-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1243-13-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1245-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1245-2 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1248-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1251-2 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1251-40 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1251-5 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1251-6 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1321-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1331-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1331-2 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1332-2 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1332-4 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1332-5 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 1411-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 2511-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-11 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-12 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-19 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-27 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-31 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-6 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3123-7 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 3245-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 411-1 C. séc. soc.
S3
Travail
Code
Art. L. 4121-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 4122-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 4153-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 5331-2 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 5331-3 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 5331-4 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 8221-3 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 8221-6 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. L. 8223-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. R. 1142-1 C. trav.
S3
Travail
Code
Art. R. 4624-10 C. trav.
S3
Travail
Code
CRPA - Code des relations entre public et administration - 1er janvier 2016
S3
Administratif
Code
Convention n° 158 de l'OIT
S3
Travail
Code
Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008
S3
Administratif
Code
Loi du 12 avril 2000
S3
Administratif
Code
Loi du 12 novembre 2013 - Principe SVA
S3
Administratif
Code
Loi du 25 juin 2008
S3
Travail
Code
Loi du 6 août 2012
S3
Pénal
Code
Loi organique du 10 décembre 2009
S3
Administratif
Code
abrogé le 4 mai 2012
S3
Pénal
Code
loi du 24 décembre 1971
S3
Pénal
Code
loi du 27 février 2017
S3
Pénal
Code
loi du 9 mars 2004
S3
Pénal
Code
18 janvier 1995 - Grève
S3
Travail
Notion
Actes administratifs unilatéraux
S3
Administratif
Notion
Actes de gouvernement
S3
Administratif
Notion
Actes décisoires
S3
Administratif
Notion
Actes implicites et explicites
S3
Administratif
Notion
Actes individuelles
S3
Administratif
Notion
Actes non-décisoires
S3
Administratif
Notion
Actes particuliers (les autres)
S3
Administratif
Notion
Actes réglementaires
S3
Administratif
Notion
Adam Smith
S3
CCPE
Notion
Alfred Marshall
S3
CCPE
Notion
Animus Necandi
S3
Pénal
Notion
Baisse tendancielle du taux de profit
S3
CCPE
Notion
CDD
S3
Travail
Notion
CDI
S3
Travail
Notion
CJUE
S3
Administratif
Notion
Carl Menger
S3
CCPE
Notion
Cause réelle et sérieuse
S3
Travail
Notion
Charge de la preuve de la cause réelle et sérieuse
S3
Travail
Notion
Circonstance aggravante selon la loi de juillet 2000
S3
Pénal
Notion
Code du travail
S3
Travail
Notion
Conseil constitutionnel
S3
Administratif
Notion
Conseil d'État
S3
Administratif
Notion
Conseil de Prud'hommes
S3
Travail
Notion
Cour de cassation
S3
Travail
Notion
Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)
S3
Administratif
Notion
David Ricardo
S3
CCPE
Notion
Dol indeterminé
S3
Pénal
Notion
Dol praeter intentionnel
S3
Pénal
Notion
Dol éventuel
S3
Pénal
Notion
Décision explicite
S3
Administratif
Notion
Décision implicite
S3
Administratif
Notion
Faute contraventionnelle
S3
Pénal
Notion
Homo oeconomicus
S3
CCPE
Notion
Insuffisance professionnelle
S3
Travail
Notion
Irréfragable
S3
Pénal
Notion
Karl Marx
S3
CCPE
Notion
La notion et la forme du contrat de travail
S3
Travail
Notion
La protection du droit d'emploi
S3
Travail
Notion
La responsabilité administrative
S3
Administratif
Notion
La rupture du contrat de travail pour motif personnel
S3
Travail
Notion
La suspension du contrat de travail
S3
Travail
Notion
Le principe de légalité
S3
Administratif
Notion
Les pouvoirs de l'employeur
S3
Travail
Notion
Les sources du droit du travail
S3
Travail
Notion
Licenciement
S3
Travail
Notion
Loi pour la confiance dans l'économie numérique
S3
Administratif
Notion
Léon Walras
S3
CCPE
Notion
Marginalisme
S3
CCPE
Notion
Modification du contrat de travail d'un salarié
S3
Travail
Notion
Motif de licenciement
S3
Travail
Notion
Plus-value
S3
CCPE
Notion
Portée générale et impersonnelle
S3
Administratif
Notion
Principe généraux du droit
S3
Administratif
Notion
Procédure administrative non-contentieuse
S3
Administratif
Notion
Réglement intérieur d'une entreprise
S3
Travail
Notion
Théorie de la valeur
S3
CCPE
Notion
Trouble au bon fonctionnement de l'entreprise
S3
Travail
Notion
Utilité marginale
S3
CCPE
Notion
Vilfredo Pareto
S3
CCPE
Notion
William Stanley Jevons
S3
CCPE
Notion
pouvoir de police à valeur constitutionnelle - le maire
S3
Administratif
Notion
Élément moral
S3
Pénal
Notion
Équilibre général
S3
CCPE
Notion
Équilibre partiel
S3
CCPE
Notion
Cobweb chart
S3
Anglais
TD
Compta - Séance TD 2
S3
Compta
TD
Compta - Séance TD 3
S3
Compta
TD
Compétences numériques TD 1
S3
Compétences numériques
TD
Compétences numériques TD 2
S3
Compétences numériques
TD
Compétences numériques TD 3
S3
Compétences numériques
TD
TD1 à 6 et task
S3
Anglais
TD
TD2 - Les principes comptables en application
S3
Compta
TD
Exercice principes comptable
S3
Compta
TD
exercice typpe partiel compte
S3
Compta
TD
premiers enregistrements
S3
Compta
TD
exercice correction
S3
Compta
TD
lobjectif de la tenue dune comptabilité
S3
Compta
TD
partiel L2S3 dec 2024
S3
Compta
TD
transcription td1 fiche et notes
S3
Compta
TD
TD1 - Le contrat de travail
S3
Travail
TD
TD2 - Les différents types de contrats
S3
Travail
TD
TD1 - l_impôt sur le revenu
S3
Fiscal
TD
TD2 - l_imposition de l_entreprise individuelle
S3
Fiscal
TD
English level test
S3
Anglais
TD
Exos TD 1 - Le contrat de travail
S3
Travail
TD
Exos TD 2 - Les differents types de contrat
S3
Travail
TD
Exos TD 3 - Les clauses spécifiques du contrat de travail
S3
Travail
TD
Exos TD 4 - Le pouvoir disciplinaire de l'employeur
S3
Travail
TD
Exos TD 5 - L'évolution du contrat de travail
S3
Travail
TD
Fiche 2 TD Droit Travail
S3
Travail
TD
Fiche 3 TD Droit Travail
S3
Travail
TD
Fiche 4 TD Droit Travail
S3
Travail
TD
Fiche 5 TD Droit Travail
S3
Travail
TD
Fiche 6 TD Droit Travail
S3
Travail
TD
Méthodo td travail
S3
Travail
TD
Parts of speech
S3
Anglais
TD
Plan TD 1 - Le contrat de travail
S3
Travail
TD
Plan TD 2 - Les différents types de contrat
S3
Travail
TD
Prepositions of place and directions
S3
Anglais
TD
TD 1 - Introducing yourself
S3
Anglais
TD
TD Séance 3 - Fiscalité des entreprises
S3
Fiscal
TD
Week 9
S3
Anglais
TD
présentation anglais
S3
Anglais
TD
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