Méthodo td travail

Méthodo

Méthodo commentaire d'arrêt

Introduction (33% de la production)

  1. Accroche

  2. Présenter les faits de l'espèce

    1. Nécessaires à la compréhension du litige
    2. Chronologiques
  3. La procédure suivie

    1. 1e instance ⇒ conseil des prud'hommes, demandeur / défendeur
    2. Appel ⇒ arrêt confirmatif ou infirmatif, appelant / intimé
    3. Pourvoi en cassation, demandeur / défendeur au pourvoi
  4. Question de droit

    • Une phrase de 20-25 mots
  5. Solution de la cour de cassation

    1. Rejet
    2. Cassation avec renvoi
    3. Cassation sans renvoi
    4. Cassation partielle
  6. Annonce de plan

    • transition vers les parties

Résolution (66%)

I) Chapeau

II) Chapeau

III) Portée de la décision