Chapitre 2- les acomptes
Chapitre 2- les acomptes
Définition --> les acomptes sont des sommes perçues par le fournisseur ou versées par le client avant que le bien ne soit facturé ou livré, ou que la prestation de service ne soit facturée.
C'est une somme versée d'avance
Dans ce cas le fournisseur doit à son client l'équivalent que le client lui a versé, cet acompte scelle l'accord entre les 2 et assure le fournisseur de la volonté du client d'acheter et de l'obligation du fournisseur de réaliser la commande pour le client.
Comptablement : quelles conséquences ?
1 --> les relations fournisseur/client sont inversées : le fournisseur doit a client et le client a en quelque sorte une créance sur le fournisseur.
Conséquences ((> si les relations fournisseurs clients sont inversées
2 --> le problème de la TVA : même si le bien n'est que commandé et non encore livré et facturé, il y a un paiement et donc la TVA doit être considérée comme collectée par le vendeur et déductible par le client, même si aucune facture n'apparaît ; RQUE sur prestation de service
Exemple : Paul passe commande à son fournisseur SFPG de plusieurs lots de marchandises le 24 septembre. Montant total de la commande HT : 12680€.
Un acompte est demandé à hauteur de 20%.
Enregistrement chez Paul et chez SFPG
HT 12680 et le TTC 12680*1,20=15216
Acompte 15216*20%=3043,2
Chez Paul
| Dates | N° comptes | débit | crédit | |
|---|---|---|---|---|
| 24/09 | 4091 512 | Fournisseur avance et acompte Banque | 3043.20 | 3043.20 |
| 44566 4458 | Etat TVA déductible sur ABS (3043,20/1,2)*0,2=507,2 Etat TVA | 507.20 | 507.20 |
Chez SFPG
| Dates | N° comptes | débit | crédit | |
|---|---|---|---|---|
| 24/09 | 512 4191 | Banque Client avance et accompte reçu sur commande | 3043.20 | 3043.20 |
La commande est livrée et facturée le 12 octobre
Chez Paul
| Dates | N° comptes | débit | crédit | |
|---|---|---|---|---|
| 12/10 | 607 44566 401 4091 | Achat de marchandises Etat Tva déductible 2536-507.20 Etat TVA à régulariser Fournisseur Fournisseur avance et acompte sur commande | 12680.00 2028.80 507.20 | 12172.80 3043.20 |
Chez SFPG
| Dates | N° comptes | débit | crédit | |
|---|---|---|---|---|
| 12/10 | 411 4191 707 44571 4458 | Client Client avance et acompte sur commande Vente de marchandises Etat TVA collectée 2536-507.20 Etat TVA à régulariser | 1272.80 3043.20 | 12680.00 2028.80 507.20 |